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Chaîne de production aéronautique
Aerospace Couverture Mondiale

Assurance Responsabilité CivileProduits Aéronautiques

Protection sur mesure des fournisseurs, équipementiers et sous-traitants de l'industrie aéronautique contre les risques de responsabilité produits.

  • Défaut de conception, fabrication & information
  • Grounding Liability & rappel de produits
  • Couverture US litigation & juridictions mondiales
  • De 5 M EUR à plusieurs milliards de capacité

850 M EUR

Plus gros sinistre RC produits aviation (2019)

30+

Assureurs spécialisés dans notre panel

100%

Des sinistres gérés avec succès

48h

Délai moyen de cotation

Profils assurés

Pour tous les acteurs de la supply chain aéro

De l'OEM au sous-traitant Tier 3, chaque maillon de la chaîne de production est exposé aux risques RC produits.

Constructeurs

Airbus, Dassault, ATR, constructeurs régionaux

Équipementiers

Moteurs, trains, avionique, structures

Sous-traitants Tier 1-3

Pièces usinées, composites, câblage

Éditeurs logiciels

Avionique, FMS, systèmes embarqués

Spatial & Défense

Lanceurs, satellites, équipements militaires

MRO & Distributeurs

Certification pièces, kits STC

Garanties

Couvertures RC Produits Aviation

Un programme complet couvrant l'ensemble des expositions de votre activité aéronautique.

RC Produits

Dommages corporels et matériels causés par un défaut de conception, fabrication ou information. Défense et indemnisation incluses.

Grounding Liability

Frais de retrait, immobilisation de flotte, inspections et remplacement des pièces défectueuses sur le parc mondial.

RC Après Livraison

Défauts latents découverts après mise en service. Couverture étendue sur 10+ ans de prescription.

Défense Juridique Mondiale

Frais de défense intégraux, y compris US litigation, class actions américaines et juridictions internationales.

RC Croisée

Réclamations entre co-assurés dans la supply chain : OEM vs sous-traitants, Tier 1 vs Tier 2.

Cyber-Produits & Software

Défaillances logicielles embarquées : avionique, FMS, pilote automatique, FADEC, systèmes de navigation.

Offre du jour :
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Programme Global Aerospace Europe

Souscripteur international de référence en RC Produits Aéronautiques

AviationAssur est partenaire de Global Aerospace Underwriting Managers Europe SAS (Paris), souscripteur international spécialisé en assurance aviation et aerospace. Leur programme RC Produits Aéronautiques est spécifiquement conçu pour les fournisseurs, équipementiers et sous-traitants de l'industrie aéronautique.

Garanties incluses

  • RC Produits Aéronautiques (défaut conception & fabrication)
  • Frais de défense pénale et civile
  • Couverture des biens confiés en atelier
  • RC véhicules terrestres en zone aéronautique
  • RC pollution accidentelle

Extensions optionnelles

  • RC du fait de l'Arrêt Des Vols (Grounding)
  • RC Rappel des Produits Aéronautiques
  • RC du fait des Produits Spatiaux
  • RC Pendant Exploitation & Offenses
  • Couverture excès (umbrella)
Couverture Monde Entier Régulé ACPR Enregistré ORIAS Capacité jusqu'à 2 Md EUR
Cas concrets

Scénarios de sinistres réels

Exemples de mises en cause RC produits dans l'industrie aéronautique.

Défaillance d'un train d'atterrissage

Critique

Un équipementier Tier 1 est mis en cause après l'effondrement d'un train à l'atterrissage. Réclamation : dommages à l'aéronef (12 M EUR), blessures passagers (8 M EUR), immobilisation flotte pour inspection (15 M EUR). Total : 35 M EUR.

Bug logiciel avionique (FADEC)

Élevé

Un éditeur de logiciels embarqués fait face à des poursuites après un dysfonctionnement du FADEC en vol. L'enquête révèle un bug dans une mise à jour. Class action US engagée par la compagnie aérienne.

Rappel mondial de composants composites

Critique

Un fabricant de pièces en composite découvre un défaut de process affectant 2 000+ pièces en service. Grounding de 180 aéronefs, inspections et remplacement. Coût total Grounding : 45 M EUR.

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Gratuit, sans engagement. 30+ assureurs comparés.

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Nos atouts

Pourquoi nous choisir

Expertise RC produits aviation : composants, moteurs, avionique, structures
Partenaire Global Aerospace Europe — souscripteur de référence RC Produits
Accès aux marchés Lloyd's spécialisés en Products Liability aviation
Programmes Grounding Liability sur mesure pour équipementiers Tier 1
Couverture mondiale incluant les juridictions américaines (US litigation)
Accompagnement en cas de rappel produit et coordination avec EASA/FAA
Cotation sous 48h pour les dossiers standards
Capacité de placement jusqu'à 2 milliards d'euros

Guide : RC Produits dans l'Industrie Aéronautique

La responsabilité produits est un enjeu stratégique majeur de l' assurance aéronautique. Un défaut dans un composant aéronautique peut entraîner des conséquences catastrophiques — humaines et financières — et des réclamations se chiffrant en centaines de millions d'euros. Les constructeurs, équipementiers, fournisseurs et ateliers MRO doivent impérativement se protéger contre ces risques existentiels.

La couverture RC produits aéronautiques se distingue de la RC professionnelle aéronautique qui couvre les erreurs dans la prestation de services. Les deux sont complémentaires : un atelier MRO a besoin d'une RC produits pour les pièces qu'il certifie et d'une RC professionnelle pour ses prestations de maintenance.

Pour les fournisseurs et sous-traitants, la RC produits est souvent une exigence contractuelle des donneurs d'ordre (Airbus, Safran, Thales). Les appels d'offres imposent des plafonds minimaux de couverture et la preuve d'assurance est requise avant toute attribution de marché. Ne pas être assuré, c'est perdre des contrats.

L'extension Grounding Liability est particulièrement critique pour les équipementiers dont les produits sont installés sur un grand nombre d'aéronefs. Un seul défaut peut entraîner l'immobilisation simultanée de centaines d'appareils — avec des pertes d'exploitation colossales pour les compagnies aériennes, qui se retournent systématiquement contre le fabricant.

Nos programmes couvrent également les risques émergents : cybersécurité des systèmes embarqués, responsabilité liée aux technologies autonomes (UAM, eVTOL), et les nouvelles architectures propulsives (hydrogène, électrique). L'assurance RC produits doit évoluer avec l'innovation aéronautique.

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